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SOMMAIRE. - § I. 1° Les débuts : questions de préséance. — 2° La physionomie de l'Assemblée. — 3° L'organisation et la division du travail ; missions des directeurs ; les bureaux.§ II. 1° L'acceptation de la Constitution. — 2° Dissensions au sein du Directoire ; démissions. — 3° Renouvellement du Directoire : élections de 1792. — 4° Les arrêtés d'intérêt local. — 5° Les finances.

Le Directoire tint sa première séance le 2 août 1790, à deux heures de relevée, sous la présidence de M. Dominé. Tout de suite, il eut à vaincre les susceptibilités et les jalousies des assemblées précédemment constituées. Des conflits de préséance éclatent entre le Directoire, la municipalité et le tribunal. Le 15 août, en effet, à l'issue des vêpres, à la procession faite en l'honneur de la Vierge, les officiers de la commune et du tribunal refusèrent de céder le pas à Daniel, Le Marchant et Dayot. Le Directoire, le 19, prit un arrêté par lequel il demandait au Département de faire rendre justice aux administrateurs de l'affront public qu'ils avaient reçu. Le Directoire d'Ille-et-Vilaine, conformément aux décrets de l'Assemblée nationale, leur donna gain de cause. Mais la municipalité ne se tint pas pour battue. Le 22 juin 1791, elle avertissait par lettre le Directoire que ses officiers prendraient le pas sur les membres du District, en qualité de chefs de police, à la procession de la Fête-Dieu. Pour éviter tout scandale, le Directoire résolut de ne pas y assister en corps. Il protestait cependant contre la municipalité qui contrevenait aux lois par récidive et priait le Département d'en informer le ministre du roi pour statuer en dernier ressort (A. D. I.-V. 2 L 81a et 2 L 81b). Le conflit menaçait de s'éterniser : il cessa lorsque furent exécutées les lois contre le clergé insermenté. Les processions de la Fête-Dieu et du 15 août n'eurent dès lors aucune raison d'être.

Un fait postérieur montre combien chaque corps était avide d'établir ses droits et ses prérogatives. Le 16 juillet 1792, Duval, receveur du District, se plaignait que Renaud, huissier au tribunal, avait enlevé de sa caisse, malgré lui, diverses sommes, sous prétexte qu'il y était autorisé par MM. Rozy, Lefèvre, Bouillant, Saulnier, juges, Bernard, commissaire du roi, et Denis, greffier. Le Directoire, très embarrassé, décida d'envoyer copie des pièces fournies par le receveur à l'Administration départementale et au Ministère des Contributions publiques. Il demandait que les juges fussent contraints de restituer ce qu'ils avaient pris, le 13 courant, sauf à réclamer des dommages-intérêts au sieur Duval, qui aurait refusé de leur payer les trois quartiers échus de leur pension (A. D. I.-V. 2 L 82b). Il s'agissait donc pour le Directoire de ne mécontenter personne, car il sentait bien qu'à Redon, dans son œuvre révolutionnaire, il avait besoin de la bienveillance et de l'appui de tous les corps constitués.

S'il fut remarquable par sa modération, il le fut encore beaucoup plus par son zèle. Son activité s'exerce sur tout le District., et il n'est pas d'événement si particulier qui ne trouve en lui son écho. Ne le voyons-nous pas dans l'après-midi du 2 août accuser réception des décrets envoyés, les adresser immédiatement aux diverses municipalités du District ; donner un avis favorable à un sieur François Coric, qui demande l'autorisation d'établir une corderie sur l'emplacement des douves de l'abbaye ; discuter le cautionnement à exiger du sieur Duval ; enfin réprimander la commune de Bains qui n'a pas encore pourvu au remplacement de son procureur. Et en quels termes est conçu cet arrêté ! « M. le Procureur-Syndic a remontré qu'il avait appris que la municipalité de Bains n'avait pas encore pourvu au remplacement du procureur de la commune, nommé à l'administration de ce district dès le 22 juin dernier, et que ce retardement est d'autant plus préjudiciable aux intérêts de la commune que la municipalité ne peut prendre aucune délibération sans avoir entendu cet officier dans ses dires, réquisitoires et conclusions... Le Directoire, faisant droit sur lesdits réquisitoires et conclusions, enjoint à la municipalité de Bains de convoquer dimanche prochain les citoyens actifs de son ressort pour procéder, dans le délai prescrit par la loi, au remplacement du sieur Guillemois, ci-devant procureur de la commune... » (A. D. I.-V. 2 L 81a).

Le District de Redon a véritablement des directeurs, des maîtres.

Le lendemain, à 9 heures du matin, ce sont des requêtes présentées par des particuliers qu'ils examinent, et ainsi, sans perdre de temps, ils remplissent la mission qui leur a été confiée. Ils siègent ordinairement de neuf heures à midi et de deux heures à sept heures du soir, tous les jours, sauf les dimanches et fêtes. Il leur arrive parfois de réduire la séance de l'après-midi à trois heures seulement (de 4 h. à 7 h. ou de 3 h. à 6 h.), mais presque toujours, en compensation, celle du matin a été plus longue : elle a été ouverte à, huit heures et n'a pris fin qu'à midi (A. D. I.-V. 2 L 81a).

Au début le travail n'est ni organisé, ni divisé. Outre le secrétaire du Directoire, le sieur Chevallier, deux commis, Bellouard et Evain suffisent à la besogne. Mais rapidement les affaires deviennent plus nombreuses, plus urgentes, de sorte que le 29 mars 1791 est nommé un troisième commis aux écritures, le sieur Raulin (A. D. I.-V. 2 L 81b). Le 2 mai suivant, le Directoire considère qu'il faut diviser le travail entre les trois commis de l'administration pour assurer sa rapidité et sa perfection. Nous croyons utile d'indiquer ici la tâche que l'on exigea de chacun d'eux, surtout pour montrer quelles étaient les attributions du Directoire.

Le sieur Bellouard :
1° Domaines nationaux, ventes et adjudications.
2° Impositions foncières et mobilières.
3° Recettes et dépenses du District.
4° Traitement du clergé.
5° Travaux publics.
6° Féodalité.
7° Tribunaux du District et juges de paix.
8° Correspondance relative à ces objets.
9° Tenue des registres : 1° Des soumissions et offres pour les biens nationaux. 2° Des déclarations des titulaires et fermiers. 3° Des déclarations relatives aux impositions.

Le sieur Evain :
1° Municipalités.
2° Envoi des accusés de réception des décrets.
3° « Arrondissement » des cantons et des municipalités.
4° Troupes de ligne.
5° Garde et gendarmerie nationales.
6° Convois militaires.
7° Casernement.
8° Etapes, fournitures des corps de garde, etc.
9° Pensions aux invalides et aux vétérans.
10° Commerce, arts et métiers.
11° Correspondance relative à ces objets.
12° Copie des rapports de MM. les Administrateurs, arrêtés, mémoires, tableaux, etc.

Le sieur Raulin [Note : Autrefois « employé dans les Devoirs de la ci-devant Bretagne ». A. D. I.-V. L 342] :
1° Hôpitaux.
2° Etablissements publics.
3° Maisons d'éducation et de correction.
4° Prisons.
5° Mendicité.
6° Vagabondage.
7° Bordereaux de situation de caisse, par quinzaine.
8° Poids et mesures.
9° Etat général des prix des grains, denrées et productions, à envoyer tous les trois mois au Contrôleur général des Finances.
10° Correspondance relative à ces objets.
11° Tenue des registres :
a) Registre des mandats et ordonnances de dépenses.
b) Registre des frais de bureau et d'établissement.
c) Registre des pétitions et adresses à l'Assemblée nationale. Correspondance avec le Département, les districts, les municipalités et les particuliers.
d) Formation du registre de tous les biens nationaux par municipalités suivant le modèle envoyé par le Département (A. D. I.-V. 2 L. 81b).

On peut ne pas approuver cette division, trouver que sur certains points elle aurait pu être plus logique, il n'en reste pas moins vrai qu'elle est un indice certain d'un fait plus général : l'ère de la confusion est bien passée, le régime de l'ordre vient de naître.

Le 3 mai, c'est un quatrième commis que l'on nomme. Le sieur Raulin est occupé pour une période indéterminée à la liquidation des comptes de la régie des devoirs et ne peut entrer immédiatement en activité. D'ailleurs l'ouvrage se multiplie et ce commis, Garel-Dumareil « ci-devant employé de la régie des devoirs » ne sera nullement superflu. Un arrêté en date du même jour « eu égard à la capacité et à la cherté des vivres » nomme Bellouard chef de bureau aux appointements de 900 livres. Evain voit son traitement porté à 800 livres. Raulin et Garel en toucheront 700.

Le 16 décembre (A. D. I.-V. 2 L 81c). nouvel arrêté du Directoire désignant Dumont, ci-devant receveur de la régie générale, Crespin, ci-devant employé dans les domaines, et Gentil, étudiant en droit, en qualité de commis, aux appointements de 50 livres par mois tant que leurs services seront nécessaires.

Il est à remarquer que le Directoire n'hésita pas à choisir comme membres de son personnel administratif des gens qui avaient été employés sous l'Ancien Régime [Note : C'était d'ailleurs pour lui une nécessité]. Il s'occupa peu de connaître quelles étaient leurs opinions politiques — si tant est qu'ils en avaient alors de bien déterminées — se bornant à tirer profit des capacités développées avant 1789.

Si d'autre part nous tenons compte de l'exiguïté du District, ne trouvons-nous pas dans le nombre seul des commis une preuve de la multiplicité des opérations de l'assemblée, du pouvoir véritablement considérable dont le Directoire était investi ?

L'action de ses membres ne consistait pas surtout à siéger et à prendre des arrêtés. A tout instant, un directeur était envoyé en mission plus ou moins importante, plus ou moins longue. C'est ainsi que le 23 décembre 1790, Villerio, nommé commissaire, est chargé de rédiger le procès-verbal de l'assemblée primaire tenue à Renac. Le 21 août, Dayot avait été chargé d'examiner les comptes des Bénédictins. Et qu'il s'agisse de troubles, qu'il s'agisse de travaux à recevoir, de gestions à vérifier, immédiatement le Directoire déléguait un ou plusieurs de ses membres. Ce système ne fit que se perfectionner dans la suite : les missions devinrent de plus en plus importantes, de plus en plus longues, et il arriva souvent que le Directoire fut réduit à un ou deux membres. Il se trouva même plusieurs fois dans l'impossibilité matérielle de délibérer par suite de l'absence simultanée du procureur-syndic et de son substitut.

Le zèle que les directeurs montrèrent en qualité de commissaires est indéniable, comme les faits le prouveront suffisamment, et disculpe au moins les membres du District de Redon de l'accusation que l'on porte généralement contre les agents de la Constituante, contre les premiers révolutionnaires. Ils n'étaient essentiellement ni des rhéteurs, ni des utopistes, mais aussi des hommes d'action sincèrement désireux de maintenir les droits que, pour la première fois, l'Assemblée nationale venait de rendre effectifs.

***

Nous n'avons pas trouvé dans les registres du Directoire l'acceptation de la constitution de 1791, mais elle eut certainement lieu. L'acte du 1er septembre 1792, par lequel tous les membres et les commis du Directoire jurèrent « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir à leur poste en la défendant » l'implique d'une manière nécessaire.

Dans cet extrait du registre des délibérations (A. D. I.-V. 2 L 82b), nous trouvons des noms nouveaux parmi les directeurs, Fontaine, Baudaire, bien que les élections pour le renouvellement des administrations ne dussent avoir lieu que le 25 novembre suivant. La raison en est que des dissensions avaient éclaté au sein du Directoire à propos d'arrêtés purement secondaires dont la conséquence fut d'entraîner un certain nombre de démissions, tant il est vrai que cette administration n'était homogène qu'en apparence. Lorsqu'il s'agissait de questions d'intérêt général tous rivalisaient de zèle pour le bien public, mais lorsqu'il était question de délibérations à prendre sur des événements d'intérêt local, chacun tenait à favoriser le plus le bourg où il était né. Le 25 juin 1791, le sieur Le Marchant refuse de signer une délibération relative à une requête « aux fins de prolongation de jouissance de chapellenie » présentée par le sieur Olivier Even (A. D. I.-V. 2 L 82b). Ji ne nous semble pas que ç'ait été une question bien importante et, en fait, le directeur ne motive en aucune façon son refus. Peut-être existait-il entre lui et le sieur Even quelque rancune personnelle ? Toujours est-il qu'à la suite de cette opposition, la situation de Le Marchant au Directoire devint absolument intenable. Un de ses collègues lui demanda sa démission à la séance du 28. Le Marchant la donna sur-le-champ [Note : Ce qui donne de l'importance à la démission de Le Marchant, c'est qu'il était alors vice-président du Directoire, faisant fonctions de président, en l'absence de Dominé, forcé de se rendre à Paris pour affaires de famille] et le Directoire l'accepta sans autre délibération.

Dès le 13 avril 1791, l'abbé Daniel, trouvant que l'on s'engageait par trop dans une politique anti-chrétienne, avait offert sa démission d'une manière pressante, alléguant des raisons de santé. Il avait été remplacé par M. Guillemois, prêtre, membre du Conseil du District.

Le 28 juillet, on remplaça Le Marchant par Gory de Brain, également membre du Conseil. Puis, pour compléter le personnel directorial, réduit par l'absence inexpliquée de Guillemois et l'absence prolongée de Dominé, on se résolut à donner un successeur à l'abbé Guillemois qui ne siégeait pas, probablement pour les mêmes raisons que l'abbé Daniel. Baudaire fut alors élu et nous le voyons prendre une part active à l'administration depuis le 28 octobre, date à laquelle il fut nommé commissaire chargé de la reconstruction du pont et des moulins de Port-Nihan. Il semble s'être spécialement occupé des travaux publics. Bientôt après, le 30 janvier 1792, Fontaine devenait administrateur du District et y jouait un rôle assez effacé.

L'on arriva ainsi au 25 novembre 1792, jour où se tint l'assemblée électorale chargée du renouvellement des administrations, en vertu de la loi du 19 octobre précédent (A. D. I.-V. L 341). Les élections eurent lieu « en la ci-devant chapelle de la Congrégation, paroisse Notre-Dame ». Elles durèrent trois jours. 38 électeurs seulement prirent part au vote qui désignait les membres du bureau de l'assemblée, 45 et 46 prirent part aux votes suivants. Cette élection est très caractéristique et montre, par le nom seul des hommes qui furent choisis, combien en deux ans avaient progressé à Redon les idées révolutionnaires. La lutte semble avoir été chaude si l'on en juge par le nombre de tours de scrutin qui furent nécessaires.

Le bureau de l'assemblée fut ainsi composé : Fromentoux, président, Villerio, secrétaire, René-Marie Rozy, Louis-Alexis Rozy, Le Batteux, scrutateurs [Note : Ils prêtèrent le serment de « fidélité au peuple, haine aux tyrans » et jurèrent « de maintenir la Liberté et l'Egalité ou de mourir en les défendant ». A. D. I.-V. 2 L 84a]. Puis on passa aux élections qui durèrent depuis le dimanche soir 25 novembre jusqu'au mardi 27 au matin. Voici quels en furent les résultats :

Procureur-Syndic : Dayot, élu au 2ème tour.

Administration du District :
1er tour. Gentil, élu.
2ème tour. Simon, dit de Pontbily, Bellouard, Hénault, administrateur, élus. Membres du Conseil général du District:
1er tour. Louis Rozy, René Rozy, Le Batteux, Fromentoux.
2ème tour. Duval, Le Moyne, Bastide, Marvidès (sur le refus de ce dernier Malherbe).

Juges du tribunal :
1er tour. 1er juge, Rozy, juge actuel.
1er tour. 2ème juge. Le Févre.
1er tour. 3ème juge. Chevalier.
2ème tour. 4ème juge. Hunaud.
1er tour. 5ème juge. Loaisel, ci-devant commissaire près le tribunal du district de Saint-Brieuc.

Commissaire national : 1er tour, Bernard du Treil.

Suppléants au tribunal :
2ème tour, Bizeul, juge de paix, élu 1er suppléant.
2ème tour, après les refus de Boullay de Redon, de Louis Rozy, Gautier est élu 2ème suppléant.
1er tour, Joret père, 3ème suppléant.
1er tour, Garel, juge de paix de Sixt, 4ème suppléant.

Greffier du tribunal : Denis, actuellement sur les frontières.

Bureau de paix : Bernard, Barbe-Mintière, Ménand, Pavin, Molié et Levesque. Ménand et Pavin s'étant récusés furent remplacés par Saloux et Pellan aîné, tous de Redon.

Directeur des postes : Le Batteux, élu à l'unanimité.

Tels furent les résultats de la consultation du 25 novembre. Ils méritent que nous nous y arrêtions un instant, car ces élus étaient l'émanation exacte de l'assemblée électorale. Il est à remarquer qu'un certain nombre de juges de paix étaient choisis : le président de l'assemblée, Fromentoux, n'était-il pas lui-même un juge de paix ? Si l'on se rappelle qu'ils étaient dans leurs cantons les agents les plus actifs du gouvernement révolutionnaire, on verra quels progrès avaient fait les électeurs.

Un autre fait très important à noter est l'élection de Bellouard, commis au District, comme directeur ; de Duval, Bastide et Le Batteux comme membres du Conseil général. Duval était ce receveur des finances dont nous avons précédemment essayé d'esquisser la figure et à l'honnêteté sévère duquel les électeurs de novembre 1792 rendaient un hommage mérité. Les trois autres étaient déjà connus à Redon pour des libéraux très convaincus, presque des républicains. Bastide était un cabaretier très ardent chez lequel aimaient à se réunir ceux qui plus tard allaient diriger la Terreur. Quant à Le Batteux, c'était certes le plus avancé et le plus farouche des révolutionnaires. Dom Jausions l'accuse formellement d'avoir allumé, le 14 février 1790, le second incendie qui consuma en partie l'abbaye des Bénédictins. « Un misérable domestique de l'abbaye, dont nous ne prononcerons pas le nom, dit-il, parce qu'il est trop connu et assez exécré de tous les honnêtes gens, était l'auteur du crime. Tout le monde l'a su, et son infâme conduite pendant le reste de la Révolution en a fait l'objet d'une haine universelle ». Nous n'essaierons pas de disculper Le Batteux qui avait été en effet cuisinier de l'abbaye et qui devint directeur des postes à la fin de 1790. Les faits que nous aurons à examiner dans la suite nous montrerons ce qu'il y a de fondé dans l'exécration que Dom Jausions et « tous les honnêtes gens » lui vouèrent. Nous nous bornerons à remarquer ici qu'en 1792, Le Batteux n'est nullement l'objet d'une haine universelle, qu'il semble même avoir joui d'une grande considération, puisque nous le voyons élu scrutateur de l'assemblée, membre du conseil général du District au premier tour et directeur des postes à l'unanimité.

Ainsi modifiée, l'administration directoriale allait agir d'une manière plus énergique et plus féconde. La preuve que désormais tout était changé, c'est que plusieurs commis démissionnèrent dans le courant du mois de décembre. Le 9, c'est le citoyen Hénault fils qui reprend sa liberté « pour des raisons personnelles particulières ; » le 10, c'est le citoyen Crespin. Quelques jours apres, c'est un administrateur, Hénault père, président du Directoire en qualité de doyen d'âge, qui prétexte sa mauvaise santé (17 decembre 1792) (A. D. I.-V. 2 L 82b). Le Directoire accepte toutes ces démissions et pourvoit immédiatement au remplacement des hommes qui se retirent. Le 26, le citoyen Gentil est nommé vice-président de l'administration, chargé en cette qualité de la direction des débats. C'était un homme jeune et ardent, à peine 24 ans, étudiant en droit quand éclata la Révolution. Appelé à la charge de commis du District par le premier Directoire, il ne tarda pas à devenir l'âme de toutes les assemblées suivantes. Enfin, le 6 février 1793, on procède au remplacement du citoyen Hénault. Après le refus de plusieurs membres du Conseil, refus motivé soit par l'incompatibilité des places, soit par convenance personnelle, Bastide accepta de siéger.

Dès lors le Directoire fut définitivement constitué : Gentil, vice-président. Bellouard, substitut du procureur-syndic. Simon. Bastide. Dayot, procureur-syndic. Raulin, secrétaire.

Le 3 janvier 1793, il a dressé son emploi du temps à la demande du procureur-syndic. Il est entendu que les séances publiques se tiendront les lundi, mercredi et vendredi, de 9 heures à midi et de 2 h. 1/2 à 5 heures du soir, les mardi, jeudi et samedi, de 9 heures à midi. Il y aura séances privées les mardi, jeudi et samedi, jours de l'arrivée des courriers, de 2 h. 1/2 à 5 heures. Dans ces séances, le Directoire s'occupera de l'expédition de certaines affaires déterminées, des mesures de précaution à prendre contre les perturbateurs et les suspects. Enfin des séances extraordinaires et à huis clos pourront être tenues les jours de fêtes et les dimanches pour l'expédition des affaires urgentes.

C'est avec une telle méthode et un tel personnel que le Directoire allait poursuivre ses opérations jusqu'au 28 mars 1793.

Il nous reste dorénavant à étudier l'administration du Directoire élu en juillet 1790 et modifié en novembre 1792, à voir quels principaux arrêtés d'intérêt local il lui fallut prendre pour assurer le bon fonctionnement des nouveaux rouages dans toute l'étendue du district. Nous avons déjà vu comment il intervient dans les assemblées électorales à propos de la nomination des juges de paix et combien il hésite devant la décision définitive. Il ne tarda pas à agir avec plus de rapidité et d'énergie. Ainsi le 14 février 1793, une requête lui fut présentée par des habitants de Mernel, de La Chapelle-Bouexic et de Guignen pour faire annuler l'assemblée primaire du 2 février, où furent élus le juge de paix du canton et son greffier. Les élections étaient irrégulières : on n'avait ni nommé d'assesseurs, ni dressé de procès-verbal. Le Directoire annule donc les opérations du 2 février, convoque une nouvelle assemblée, désigne un commissaire avec pouvoir de requérir la force armée si besoin est (A. D. I.-V. 2 L. 82c). Nous connaissons aussi son rôle dans l'Arrondissement du district et dans celui des bureaux de l'enregistrement. Mais là ne se bornaient point ses attributions : il avait l'administration intégrale du district et c'est cette administration qu'il nous faut désormais examiner au moins d'une manière succincte.

Le 16 décembre 1790, les marguilliers de la paroisse de Renac lui présentent une requête. Le général de la paroisse subsiste toujours et possède la régie des biens de fabrique. Or, la municipalité de Renac a outrepassé ses pouvoirs en nommant des marguilliers nouveaux et des collecteurs d'impositions, en vendant des arbres qui appartenaient au général, en se saisissant des clefs du coffre aux archives. Le Directoire annule purement et simplement les actes de la municipalité jusqu'à ce qu'un régime administratif soit nettement établi.

Le 12 mars 1791, puis le 15 juin, appelé à délibérer sur le changement de lieu des foires de Lohéac qui actuellement « engorgent le chemin et retardent les voyageurs, » le Directoire, vu la pénurie du trésor public, approuve le changement mais le diffère.

Entre temps, le 15 avril, il avait destitué le sieur Poisson, curé à Bains, de ses charges de maire et d'assesseur du juge de paix, pour avoir refusé le serment exigé des ecclésiastiques fonctionnaires publics, en vertu de la loi du 27 novembre 1790. Il était en outre, ajoute le procès-verbal, « suspect à plus d'un titre ».

Le 30 août, c'est une affaire plus grave qui éclate entre le tribunal et la municipalité. Ces deux corps se disputent avec aigreur la juridiction sur une jeune fille capturée par les gendarmes le 12 mai dernier. Comme l'un et l'autre ont tort, la municipalité pour avoir outrepassé ses droits, et le tribunal pour s'être plaint sans modération, le Directoire, suivant toujours sa ligne de conduite, les exhorte à la conciliation (A. D. I.-V. 2 L 81c, pp. 10, 11, 12).

Puis les délibérations et les arrêtés se poursuivent toujours aussi variés. Le 8 mars 1792, c'est une délibération dont l'objet est d'obtenir un archiviste-feudiste pour mettre en ordre les titres de propriété des domaines nationaux. — Le 23 juin, le Directoire examine une « pétition de plusieurs citoyens sur cinq chefs principaux » [Note : Cette pétition est surtout intéressante parce qu'elle montre quel était l'état des esprits redonnais à la veille de la Convention. A. D. I.-V. 2 L 82b] :

1° Supprimer les bancs de l'église paroissiale pour y mettre des chaises ;
2° Obliger les boulangers et bouchers à avoir dans leurs boutiques des pancartes indiquant le prix des denrées ;
3° Faire organiser définitivement la garde nationale ;
4° Abandonner à la Société des Amis de la Constitution la chapelle dite de la Congrégation, pour y tenir ses séances ;
5° Rappeler à la loi le sieur Fourché « pour avoir pris sur un billet de visite » le titre aboli de chevalier.

Nous connaissons déjà l'avis du Directoire sur le quatrième chef. Il approuve la deuxième et la cinquième demande en louant la municipalité de sa douceur et de sa modération. Il répond, à la première requête, que l'office divin sera célébré, à partir du lendemain 24 juin, non plus à Notre-Dame, mais à Saint-Sauveur. Enfin, relativement à la garde nationale, il renvoie à l'art. 11, sect. I, et art. 1, sect. II, de la loi du 14 octobre 1791. Nous aurons d'ailleurs à revenir sur cette dernière question.

Le 14 novembre, c'est le citoyen Bellouard qui dénonce les négligences et les malversations de la municipalité de Bains, et notamment sa « négligence » coupable dans la tenue des registres de l'état civil. Le procureur général du Département est saisi de ces plaintes pour poursuivre, s'il y a lieu, et le procureur de la commune est mandé devant le Directoire du District. — Le 26 février 1793, le Directoire apprend que la nouvelle municipalité de Bains n'a pas encore été installée par l'ancienne et que celle-ci n'a pas rendu compte de sa gestion. Il délègue le citoyen Bellouard pour se transporter dans cette commune le dimanche 27, procéder à l'installation et à la prestation du serment, et en outre constater par procès-verbal les dégâts qui, en divers endroits, ont été commis sur les bois.

Le 20 décembre, il avait exigé des comptes de l'ancienne administration du District, mais il fallut attendre le mois de thermidor an II pour l'obtenir. C'est alors que Dominé fut déchargé de toute responsabilité. Ses collègues ne se soumirent pas à l'examen des assemblées qui leur succédaient.

Le 11 février 1793, nous avons à enregistrer le refus de visa du certificat de civisme délivré par la municipalité et le conseil général de Sixt au sieur Le Marchant pour y exercer provisoirement les fonctions de notaire. — Le 2 mars, c'est un refus d'autorisation opposé aux demandes d'ouverture de fabriques d'eaux-de-vie de cidre dans toute l'étendue du District.

Le Directoire s'occupa beaucoup aussi des travaux publics et un peu de l'agriculture. Nous n'insisterons pas sur les travaux publics, car ils se composent essentiellement de démolitions ou de réparations : réfection de la route de Redon à Rennes par Lohéac, consolidation du pont de Port-Nihan, crépissage de l'abbaye des ci-devant Bénédictins, etc., etc.

Sans aucun doute, le Directoire se préoccupe moins encore d'établir dans le District un commencement de cultures rationnelles que d'assurer les subsistances. Ces deux questions sont d'ailleurs alors étroitement unies. Dès le 10 septembre 1790, le Directoire s'occupe de faire passer des grains dans la majeure partie des paroisses de son ressort, la récolte ayant été nulle. Il demande en même temps des secours à l'Assemblée nationale et au Département. A la suite de la réponse du Contrôleur général des Finances, l'avis du Directoire fut « d'engager MM. les Négociants de Redon et tous autres bons citoyens à faire promptement chez l'étranger l'achat d'environ 5 à 600 tonneaux de grains, sous la caution du District, lesquels grains, partie en froment et la plus grande partie en seigle, seront déposés dans les greniers à Redon, pour être de là transportés dans l'intérieur du District, suivant les demandes et besoins des municipalités, la caisse du District demeurant chargée des pertes et déchets, au cas qu'il s'en trouve, parce que les dits négociants voudront bien communiquer les factures d'envoi et régler le prix de vente de concert avec l'Administration » (A. D. I.-V. 2 L 81a).

Le 7 février 1793, le Directoire prend un nouvel arrêté relatif à l'agriculture, et c'est là pour nous une indication précieuse qui montre l'orientation toute nouvelle des esprits. Par un arrêté en date du 19 décembre précédent, le Conseil général du Département avait décidé que l'on abonnerait, pendant l'année 1793, à la feuille du Cultivateur, les « dix cultivateurs du département qui seront reconnus les plus intelligents et les plus capables d'accréditer les pratiques utiles ». Le Directoire de Redon, auquel l'attribution d'un abonnement avait été réservée, « considérant qu'il est du plus grand intérêt pour la République de propager les connaissances agricoles dans ce District surtout où la majeure partie des terres reste inculte, faute de moyens et d'expérience ; — considérant, encore que les terres, jusqu'ici non cultivées, sont reconnues d'une qualité qui, sans être très bonne, peuvent néanmoins être fertilisées avec quelque succès ; — considérant enfin que la circulation de la feuille proposée par le Département peut conduire aux plus grands avantages, Arrête d'envoyer la feuille du Cultivateur au citoyen Joret, à Brains, étant reconnu, d'après les renseignements que le Directoire a pris, pour le meilleur cultivateur de son ressort, celui qui s'est le plus occupé aux défrichements, plantations, et généralement à tous les travaux de l'agriculture » (A. D. I.-V. 2 L 82c).

Le Directoire eut même l'occasion de s'occuper de l'instruction publique, mais d'une manière extrêmement vague. Il est bon cependant de mentionner sa délibération du 3 juin 1791, ne fût-ce que pour comprendre le progrès qui s'opéra dans les idées des administrateurs entre cette année 1791 et les années 1793 et 1794, où l'on eut un souci véritable d'établir une éducation nationale. Ce sont des remerciements votés à un sieur Codet pour un plan d'études qu'il avait rédigé. « Tout dans son ouvrage, dit le Directoire, annonce des vues grandes et utiles et porte l'empreinte d'un patriotisme sage et éclairé. Rien de ce qui peut contribuer à former l'homme, le citoyen et le chrétien ne paraît avoir été négligé. On ne peut que désirer de voir se réaliser un système dont la fin est le bonheur de la société, le triomphe de la constitution française et la gloire de la religion » [Note : Ce plan d'études n'a pas été retrouvé. A. D. I.-V. 2 L 81b].

Mais où l'on voit surtout chez ces administrateurs le désir fervent d'assurer le triomphe de la Révolution, c'est dans leurs arrêtés relatifs aux finances. Ils sont naturellement partisans de la suppression immédiate des droits seigneuriaux et ecclésiastiques. Le 4 août 1790, ils furent en effet saisis d'une lettre du Directoire du Département et de la copie d'une lettre écrite aux officiers municipaux de Rennes, le 23 juillet dernier, par M. Martin, prêtre, aumônier des prisons de Rennes, touchant le refus annoncé par les paroissiens de Guignen de ne payer « aucunes redevances seigneuriales ». Le Directoire refusa de prendre une délibération contre eux [Note : A. D. I.-V. 2 L 81a. Nous n'avons trouvé aucun renseignement plus précis sur le rachat et la suppression des droits domaniaux]. — Le 12 février 1791, il autorise le sieur Duval, receveur du droit casuel, à faire remise d'un quart sur les lods et ventes dont les paysans demandaient la suppression depuis de longues années. Deux mois après, le 9 niai 1791, le sieur Lardenois était nommé « expert aux fins d'estimation des droits féodaux et d'amortissement des rentes seigneuriales, » à la suite du rachat de ces droits demandé par le sieur Joret de Longchamps.

Les directeurs n'ignoraient certes point les constants besoins d'argent de la Révolution naissante. Aussi ne négligèrent-ils rien pour lui assurer des ressources. Dès le 22 septembre 1790, ils demandent aux municipalités de faire rendre leur compte aux trésoriers et aux fabriques des paroisses. Ils approuvent, le 30 septembre 1790, la représentation d'un de leurs collègues, relative à la réunion des différentes recettes, réunion demandée par les régisseurs généraux pour avoir la disposition immédiate des impositions de tous les districts et pour éviter une disette que les compagnies rendaient certaine. Ils se montrent notamment intraitables en ce qui concerne l'impôt forcé sur les riches voté par l'Assemblée nationale sous le nom de Contribution patriotique. Aussi déclarent-ils, le 18 avril 1791, qu'en dépit du refus opposé à cette contribution par certains individus de Saint-Seglain, la levée de cette contribution reste exécutoire et sera exécutée. Puis ils pressent les Conseils généraux de Bruc, de Saint-Ganton, etc., d'établir incessamment un nouveau rôle de capitation pour l'année 1790, puisque chaque commune a le droit de répartir les impositions qui doivent être levées chez elle. — Ils s'occupent activement de faire établir une sorte de cadastre des propriétés sises en leur arrondissement. Des commissaires sont nommés pour aider les communes à établir l'assiette de l'imposition. Enfin, le 9 juillet 1792, le Directoire crée un bureau pour asseoir et répartir les contributions, dont le commis principal sera Boishur, ci-devant receveur de la régie des devoirs [Note : Le 6 décembre 1791 le contingent financier du District de Redon était ainsi fixé par le Département : Contribution foncière, 194,680 livres 9 sols 9 deniers. Contribution mobilière, 37,952 livres 11 sols].

Pendant ce temps le sieur Duval se multiplie pour faire rentrer les impositions dues depuis l'année 1787 et il y réussit à peu près complètement, tout en conservant une certaine modération.

Certains arrêtés sont en outre réellement empreints d'une grande humanité. Etant donné que beaucoup d'employés de la ferme des devoirs récemment supprimée vont être réduits à l'indigence, le Directoire demande qu'on leur paye sur la caisse publique un secours en argent, égal au minimum au tiers de leur traitement pour les employés supérieurs, à la moitié pour les employés subalternes, et de continuer les pensions de ceux qui les ont obtenues par leur travail ou leurs infirmités (8 mars 1791) (A. D. I.-V. 2 L 81b). — Le 28 avril, il déclare qu'aucune indemnité ne sera payée aux membres de la municipalité de Redon chargés « de classer les différentes propriétés » à l'effet d'asseoir les impositions. L'Assemblée nationale se repose en effet sur le zèle des citoyens pour assurer le bien de la chose publique.

Mais l'arrêté de beaucoup le plus important et le plus caractéristique, bien qu'il n'ait jamais été exécuté, est celui du 9 novembre 1791, que le Directoire prit à la suite d'une lettre de l'avocat général de la Chambre des Comptes, relativement au compte de la ville de Redon (A. D. I.-V. 2 L 81c). Voici en résumé quels en sont les principaux dispositifs.

1° Réduction du traitement des cinq juges et du commissaire du roi aux deux tiers de leur traitement actuel, « les facultés des contribuables ne permettant pas de supporter une charge plus considérable, et, au surplus, chacun de ces fonctionnaires publics devant regarder comme un bonheur de sacrifier quelque chose au bien général » ;
2° Réduction à cinq du nombre des districts et des tribunaux de chaque département ; il est de tout intérêt que les pouvoirs ne soient point trop multipliés ;
3° « Enfin que toute solidarité pour le paiement des droits féodaux, même tous ces droits et, aussi les champarts, quoique déclarés rachetables, soient entièrement abolis (sous condition que) la Nation se chargera, par l'entremise des assemblées administratives, d'en faire le remboursement aux différents propriétaires, sur le pied de la valeur actuelle... et que pour faire face à ce remboursement, le corps législatif sera prié de rendre un décret qui y affecte, pendant un certain nombre d'années, l'impôt connu en Bretagne sous la dénomination de devoirs, ou tel autre impôt, d'une nature à peu près semblable, que la Législative jugera convenable d'établir, et dont elle annoncera le motif, toujours en en déterminant la durée ».

Cet arrêté avait été précédé d'une délibération de l'assemblée générale du District, en date du 18 octobre 1791, ayant pour objet de réduire, vu le nombre des contributions, à 1,500 livres le traitement des juges, du commissaire du roi, des membres du District et du Département. Le procureur général syndic toucherait désormais 2,400 livres, le procureur-syndic 1,200 livres, le secrétaire du District 900 livres, les juges de paix et les greffiers 600 livres (A. D. I.-V. 2 L 84a).

Telle fut, au moins dans ses grandes lignes, l'administration du Directoire élu. Nous avons eu plusieurs fois l'occasion, au cours de ce chapitre, de noter sa modération et de louer son zèle pour la chose publique. Nous ne saurions trop y insister. Il n'avait pas eu jusqu'alors l'occasion de faire un acte politique. Elle lui fut fournie par le jugement de Louis XVI [Note : Voir Pièces justificatives. Cette proclamation du 19 janvier 1793 est la première manifestation politique du Directoire, manifestation librement consentie].

(Léon DUBREUIL).

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