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LES POSSESSIONS TERRIENNES DE LA PAROISSE DE PLOUBEZRE. |
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I. LA REPARTITION GEOGRAPHIQUE.
La répartition des possessions terriennes de la fabrique est connue grâce à "l'inventaire général des actes concernant les rentes et les droits de l'église paroissiale de Ploubezre rédigé par ordre alphabétique des lieux ou les biens sont situés et par ordre chronologique des titres" fait en 1784. L'auteur de cet inventaire est connu, ainsi que le prix qu'il a demandé pour l'effectuer : dans la délibération du 22 Août 1784, en effet, "les délibérants acceptent les services du Sieur GILBERTES, archiviste, qui fera l'inventaire des titres pour quatre cent cinquante livres payables en trois termes ".
Cet inventaire donne pour chaque rente : outre le lieu où se trouve la pièce de terre ou le convenant, le fief dont il dépend, le détail des rentes dues tant en deniers qu'en grain avec les bénéficiaires (fabrique, recteur, confréries, chapelles), puis la liste des actes qui justifient ces rentes.
Il y a ainsi 168 articles différents mentionnés. En dehors de la paroisse de Ploubezre elle-même, les paroisses sur lesquelles sont dues le plus de rentes sont : Ploumilliau (avec vingt articles) dépendant en majorité des fiefs de Lanascol et Runefaou. Le total des rentes par deniers perçu sur Ploumilliau monte à 26 livres 10 sols 10 deniers ; la rente par grain s'élève à 16 boisseaux froment mesure de Lannion.
Après Ploumilliau, c'est Plouaret qui avec neuf articles dépendant en majorité du fief de Keranraix rapporte à la fabrique de Ploubezre 18 livres 4 sols 5 deniers et neuf boisseaux et demi de froment, également mesure de Lannion, bien qu'il existe une mesure du boisseau spéciale à Plouaret.
Il faut noter que ces deux paroisses, aussi bien Ploumilliau que Plouaret, ont des territoires qui touchent celui de Ploubezre. Ensuite vient Trédrez avec 20 livres 1 sols sur la moitié du convenant Mahé Cabon dépendant du fief de Kervéguen Plouselempre ; Tonquédec avec onze articles dépendants tous du fief de Tonquédec, rapporte 15 livres 17 sols et trois boisseaux et demi de froment.
A mesure que l'on s'éloigne du territoire de la paroisse, l'église de Ploubezre possède moins de rentes.
Pour les dix neuf paroisses dans lesquelles Ploubezre a des possessions terriennes, il n'y a que soixante trois articles soit un peu plus d'un tiers de ces possessions de la fabrique se situe en dehors du territoire de la paroisse.
Dans la paroisse même : cent cinq articles répartis dans les vingt deux fréries de Ploubezre.
Une frérie est une unité de quartier, un hameau qui a une sorte d'unité fiscale puisque dans la paroisse les impôts s'esgaillent par frérie.
C'est aussi le nom de la frérie qui est employé après le nom de famille pour désigner une personne surtout s'il y a plusieurs patronymes semblables : ainsi Yves Aurégan Keraniés (c'est-à-dire de la frérie de Keraniés).
Les fréries ou la fabrique touche le plus de rentes sont : Ruguirec, avec 51 livres 7 sols 3 deniers et onze boisseaux de froment pour neuf articles ; Kerugan avec 41 livres 9 sols 2 deniers et quatorze boisseaux et demi de froment pour treize articles ; Ruduners qui rapporte pour neuf articles : 33 livres 8 sols et quatre et demi boisseaux de froment ; Keranlan avec douze articles différents donne 23 livres 18 sols 2 deniers et treize boisseaux trois quart de froment.
La frérie qui paie le moins de rente foncière est celle de Kerillis ce qui est normal puisque c'est le bourg, l'église ne peut donc y avoir beaucoup de biens en terre.
II. REPARTITION DES RENTES [Note : Cf. Tableaux des rentes].
L'Inventaire général de 1784 offre un intérêt tout particulier par le fait qu'il indique les rentes dues au clergé ce que nul autre document ne donne.
Pour la fabrique comme pour les confréries et chapelles, les registres de comptes indiquent chaque année, la liste des rentes "tant par deniers que par froment" qui ont été payées depuis le debut du XVIIème siècle jusqu’à 1790 : les rentes varient peu : il peut arriver qu'une année le fabrique s'excuse de n'avoir pas reçu une rente mais elle se récupère souvent l'année suivante : toutes les rentes mentionnées dans les comptes sont les mêmes que celles portées par l'inventaire de 1784, si le nom des tenanciers change au cours du XVIIème et XVIIIème siécle, les pièces de terre et convenants sur lesquels les rentes sont dues sont toujours inchangés. En plus de ces rentes foncières, les ressources de la fabrique comportent quelques fondations et emplacements de pierres tombales [Note : Voir chapitre III de la IIème partie : autre sources de revenus].
Pour la fabrique du Maître-Autel, les rentes par deniers varient entre 30 livres 2 sols et 28 livres 17 sols selon les années, cela peut même descendre jusqu'à 19 livres : c'est qu'il y a alors un grand nombre d'articles en "excuse" c'est-à-dire qui n'ont pas été payés. En 1784 la fabrique reçoit : 25 livres 13 sols et vingt six boisseaux et demi de froment, alors que l'inventaire indique au total 25 livres 5 sols 1 denier et vingt sept boisseaux de froment. Dans les comptes, la rente par froment varie entre trente quatre et vingt huit boisseaux mesure de Lannion.
Pour les confréries et chapelles, les rentes varient dans les mêmes proportions : ainsi Kerfaouez qui d'après l'inventaire devrait toucher 104 livres 2 sols 2 deniers et vingt huit boisseaux de froment a des revenus qui varient pour ses possessions foncières entre 97 et 108 livres et entre 33 et 36 boisseaux de froment avec en plus un boisseau de seigle qui n'était pas prévu par l'inventaire de 1784 ; mais cette chapelle doit huit boisseaux de froment au clergé sur ce qu'elle touche comme rente foncière.
Les rentes foncières touchées par le clergé ne sont mentionnée que dans l'inventaire : d'après celui-ci les prêtres de Ploubezre touchaient par an 148 livres 19 sols 9 deniers et 80 boisseaux de froment (59 livres 14 sols 9 deniers et 36 1/2 boisseaux de froment hors de Ploubezre et 89 livres 5 sols et 43 1/2 boisseaux de froment à Ploubezre même).
Les possessions du clergé sont donc les plus importantes, du moins au point de vue des rentes perçues sur les terres. En plus de ces rentes, le clergé touchait également les revenus des fondations, des droits d'enfeux et le recteur a droit théoriquement à un tiers des aumônes reçues par la fabrique durant une année, en réalité, quelque soit le montant de ces aumônes le recteur touche "pour son droit de tiers" douze livres par trimestre.
A Ploubezre, le clergé et plus particulièrement la recteur, jouit d'une certaine aisance grâce surtout aux rentes foncières qu'il perçoit.
Une partie de ces rentes se paie en froment "rendible" ou "quérible" (le terme rendible indiquant que la rente annuelle par grain doit être apportée au bénéficiaire, tandis que le terme quérible signifie que le bénéficiaire doit aller lui-même chercher les boisseaux qui lui sont dus.
L'intérêt des rentes par froment, tant "rendible" que "quérible", est que, si le nombre de boisseaux ou de renée [Note : La renée et le boisseau sont deux termes identiques employés indifférement et qui dans la région de Lannion valent chaqu'un : 5 Dec. 499] ne varie guère, le prix du boisseau, lui, varie d'une année à l'autre : l'apprécis de justice, établi à chaque Saint Michel, d'après le prix moyen du froment dans la région est noté chaque année dans les registres de comptes et le montant de la rente par froment varie donc selon l'apprécis.
Le fait de posséder les apprécis du boisseau de froment, mesure de Lannion, pour la presque totalité du XVIIème et XVIIIème siècle permet d'établir une courbe du prix du blé pendant cette période.
Au XVIIème siècle les prix sont assez réguliers, passant de deux à trois livres puis à quatre livres vers la fin du siècle avec des variations de hausse et de baisse portant sur dix ou quinze sols. Le prix du blé ne descend jamais en dessous de 2 livres 5 sols (1607 et 1615) ; entre 1658 et 1660, le prix du boisseau passe de 4 livres 1 sol 6 deniers à 4 livres 2 sols pour culminer en 1661 à 7 livres le boisseau : cette hausse subite et qui ne se poursuivra pas est en relation avec les famines qui sévissent cette année là dans toute la moitié nord de la France [Note : Robert MANDROU : La France au XVIIème et XVIIIème siècle, Col. Nouvelle Clio]. Ensuite les prix restent stationnaires autour de 3 livres 5 sols jusqu'en 1696 ou ils montent à 5 livres et 5 livres 10 sols en 1699.
Le XVIIIème siècle est un siècle ou le blé est plus cher, où les variations du prix sont aussi plus grandes : passant de 3 à 5 livres et même à 7 livres à la fin du siècle. Au cours de ce siècle il y a également une année de très forte hausse : 1720 où le boisseau de froment atteint 8 livres 10 sols. 1720 est l'année où LAW s'enfuit après que son expérience sur le papier monnaie eût échoué. Il est peu probable que la banqueroute de Law se soit fait sentir aussi rapidement à Ploubezre qui semble très éloignée des milieux de spéculateurs de la rue Quincampoix. Dans la délibération du 19 Janvier 1721, il est question d'un prêt fait par la fabrique en "billets de banque et argent" les coupures émises par Law continuaient-elles à circuler à Ploubezre comme si rien ne s'était passé ?
Toujours est-il qu'à la veille de la Révolution le boisseau de froment est à 7 livres ce qui est cher. Le prix du froment au XVIIème siècle se traduit par une courbe en dent de scie qui indique une instabilité des prix
III. LES MODES DE TENURE.
La paroisse de Ploubezre en tant que propriétaire terrienne doit faire cultiver ses terres par des paysans, qu'ils soient de ses paroissiens ou qu'ils appartiennent à des paroisses voisines. Le statut juridique le plus fréquement usité est le convenant : sur les 177 articles, pièces de terre, maisons etc.. mentionnés dans l'inventaire général de 1784, il y en a 128 qui sont tenus à domaine congéable soit une proportion voisine de 75%.
Pour les autres rentes foncières : il y en a cinq sur des hypothéques, trente et une pièces de terre dont la tenure n'est pas précisée, deux maisons, deux fermages et neuf "lieux nobles" tenus en métairie : c'est donc le domaine congéable qui prédomine.
Pour le domaine congéable, Ploubezre se trouve dépendre de l'usement de TREGUIER qui est le moins dur des six usements de Basse Bretagne [Note : Cf. dans les "Suppléments" : Déclaration à domaine congéable].
En quoi consiste ce domaine congéable ? C'est quelque chose d'assez mal connu et de complexe : très important en Basse-Bretagne avant la Révolution, il n'a pas totalement disparu aujourd'hui encore puisque le Bureau d'Aide Sociale de Ploubezre possède plusieurs convenants.
C'est un mode de tenue qui rend le colon propriétaire des édifices qu'il habite jusqu'à ce qu'il en soit congédié et remboursé ; les colons ont également les fruits de la terre qu'ils cultivent mais paient au propriétaire foncier des rentes en argent et en grains. En plus ils sont soumis à des corvées et tous les neuf ans le domanier doit verser une "commission" pour obtenir "l'assurance de ne pas être congédié pendant neuf ans" ainsi, par exemple, le 8 Novembre 1750, "René LE TALLEC, tenancier à domaine congéable d'une pièce de terre nommée Parc an Bornic, frérie de Kerillis, en Ploubezre pour payer une rente de deux boisseaux froment aux prêtres, demande assurance pour neuf ans de n'être pas congédié et propose douze livres, les délibérants acceptent l'assurance pour 21 livres 5 sols".
"Le 21 Novembre 1750, Jan LE GALLOU, tenant à domaine congéable sous la confrérie du Sacre Parc Roglas à Tonquédec, offre 33 livres pour une assurance de neuf ans, en continuant de payer au Sacre une rente d'un boisseau de froment ; les délibérants acceptent à condition que ledit Le Gallou accorde au recteur de Tonquédec, passage avec harnais et bestiaux pendant les neuf ans sur toute l'étendue dudit convenant".
Ces assurances de non-congédiement se pratiquent par adjudication, tout comme le droit de congédier. L'adjudication est annoncée à l'avance dans la paroisse par trois bannies, au cours de la séance elle-même, on allume successivement trois bougies et ce n'est que lorsque la troisième est éteinte que le marché est conclu : c'est le dernier adjudicataire qui l'emporte, celui qui a proposé la somme la plus forte avant que la troisième bougie ne s'éteigne.
Si les anciens tenanciers ne paient plus leurs rentes ou ne satisfont pas les propriétaires fonciers, en l'occurence la fabrique, une fois l"assurance de neuf ans" expirée, il est procédé une nouvelle adjudication pour trouver un tenancier qui rachétera les édifices du tenancier précédent et paiera un droit au foncier.
Ainsi le 24 Mars 1743, les droits convenanciers du convenant Pasquiou Réchou en Ploubezre sont adjugés à Jan HERISSON, sieur de Kerrivoalan, pour 1610 livres, parce que les tenanciers précédents ne payaient pas la rente ; une fois les frais payés (rachat des superficies et édifices aux anciens tenanciers) il reste 733 livres 10 sols qui serviront aux réparations de l'église.
Le propriétaire foncier se réserve toujours les bois et forêts qui se trouvent sur le convenant et les colons ne peuvent utiliser que les émondes de certains arbres.
Enfin, pour que l'indemnité de congédiement n'augmente pas, le tenancier ne peut rien ajouter aux édifices sans en recevoir l'autorisation du propriétaire.
Forme la plus fréquente de tenue mais assez dure (les corvées de charroi, par exemple sont mal réparties), le domaine congéable reste le mode le plus répandu à Ploubezre au XVIIème et XVIIIème siècles.
Tous les biens fonciers exploités sous l'église paroissiale de Ploubezre, que ce soit par fermage ou en convenants, dépendent de seigneuries.
(M. E. Ugland).
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